Déposée le 23 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP RACING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-CONCEPT domicilié(e) Z.I. Vallée RICARD, 30110 LA GRAND COMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 817 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. EURO-CONCEPT Cap. de 100.000 F M. GIRAUDO - France.
La marque TOP RACING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EURO-CONCEPT - Z.I. Vallée RICARD, 30110 LA GRAND COMBE - France - SIREN 384817847
S.A.R.L. EURO-CONCEPT Cap. de 100.000 F M. GIRAUDO - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274159 - Publication au BOPI 1999-03-22
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263435 - Publication au BOPI 1998-10-05
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Produit pour cyclomoteur et scooter à savoir : - échappement - variateur de vitesse - poulie embrayage - cylindre - culasse - carter - allumage - clapet d'admission - fourche - amortisseur - cadre - bras oscillant - vilebrequin - bielle - pignon - couronne - filtre à air - embrayage - mâchoire d'embrayage - guidon bracelet - ressort variateur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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